Mentions légales
Conformément à la réglementation en vigueur, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Les sites decorten.fr et decorten-brasero.fr sont édités par :
SAS DECORTEN
SASU au capital social de 500 euros
Siège social : 7 rue du marché – 35350 La Gouesnière – France
Immatriculée au RCS de Saint-Malo sous le numéro 102 626 769
Numéro de TVA intracommunautaire : FR88102626769
Nom commercial : Décorten
Adresse e-mail de contact : contact@decorten-brasero.fr
Le site est exploité par la société SAS DECORTEN, propriétaire du site.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Paul HENON
Président de la société SAS DECORTEN
3. Hébergement
Les sites sont réalisés sous WordPress.
4. Activité du site
Les sites decorten.fr et decorten-brasero.fr ont pour objet la présentation et la vente en ligne de braseros, accessoires et produits associés sous la marque Décorten.
L’activité est principalement destinée à la France, avec possibilité de commercialisation dans d’autres pays européens, notamment la Belgique, le Luxembourg et l’Allemagne.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur les sites, notamment les textes, images, photographies, visuels, vidéos, logos, éléments graphiques, structure, mise en page, ainsi que leur assemblage, sauf mention contraire, sont la propriété exclusive de SAS DECORTEN.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de SAS DECORTEN, est interdite et pourra donner lieu à toute action ou poursuite utile.
6. Responsabilité
SAS DECORTEN s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les sites. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
En conséquence, SAS DECORTEN décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site ;
- pour toute survenance de bogues ;
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès au site ou de l’utilisation du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
7. Liens hypertextes
Les sites peuvent contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. SAS DECORTEN ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des politiques appliquées par ces sites tiers.
La création de liens hypertextes vers les sites decorten.fr et decorten-brasero.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts de SAS DECORTEN, et qu’elle ne crée aucune confusion sur l’origine des contenus.
8. Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées sur les sites, notamment via :
- les formulaires de contact ;
- les demandes de devis ;
- la création de compte client ;
- les outils de mesure d’audience ;
- les services publicitaires et technologies associées ;
- certains contenus embarqués ou services tiers.
Ces traitements sont réalisés dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour toute question relative à la collecte ou au traitement des données personnelles, l’utilisateur peut contacter : contact@decorten-brasero.fr
9. Cookies et traceurs
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et sous réserve des règles impératives applicables, les juridictions françaises seront compétentes.
